Mentions Légales
Conception, réalisation : Département de la Seine-Maritime
Hébergement du portail : Serinya Telecom
Directeur de la publication : Vincent Maroteaux
Financement du projet Arch Expo :
Le portail, les expositions, le catalogue d’exposition commun et bilingue, le DVD pédagogique, ainsi que les numérisations (archives de la ville de Rye, registres de l’Inscription Maritime, du Tabellionage et la collection des Chartes et sceaux) du projet Arch Expo sont inscrits dans le cadre du programme européen de coopération transfrontalière – Interreg IV A France (Manche) – Angleterre, cofinancé par le Fonds Européen de Développement Régional, aidé par la Mission de la recherche et de la technologie (Ministère de la Culture) et l’Union européenne. L’Union européenne investit dans votre avenir.
Droit de reproduction :
Les informations présentes sur ce site et celui des Archives départementales de Seine-Maritime sont publiques. Toutefois, la reproduction des pages de ces sites ne peut être effectuée à des fins publicitaires ou commerciales ; pour les autres cas, la reproduction est autorisée à condition d’en mentionner la source.
Droits de réutilisation :
La réutilisation des images mises en ligne est soumise à l’autorisation des détenteurs et peut donner lieu à des droits de réutilisation.
On trouvera ci-après les documents qui régissent cette réutilisation pour les documents conservés par les Archives départementales de Seine-Maritime :